Arrêté préfectoral
Un foyer de loque américaine, maladie hautement contagieuse affectant les abeilles, a été confirmé le 14 avril 2026 sur la
Lire la suite
Hygiène & Sécurité
Dératisation des eaux usées
L’entreprise SOS Hygiène est mandatée par le service assainissement de la CCDSV pour assurer deux campagnes de dératisation des réseaux d’eaux
Lire la suite
Arrêté préfectoral
Arrêté portant diverses interdictions du 14 février 2026 à 12h00 au 15 février 2026 à 12h00 dans le département de
Lire la suite
Arrêté préfectoral
Arrêté préfectoral du 23 janvier 2026 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote dans le département de l’Ain.
Lire la suite
arrêté préfectoral
– arrêté portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non autorisé et portant interdiction de circulation de
Lire la suite
arrêté préfectoral
– arrêté portant interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique dans le département de l’Ain – du vendredi 09 janvier
Lire la suite
Arrêté Préfectoral
Interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non autorisé (free-party, rave party, teknival) et portant interdiction de circulation
Lire la suite
Arrêté Préfectoral
Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique dans le département de l’Ain du vendredi 21 novembre 2025
Lire la suite
Arrêté Préfectoral
portant interdiction de rassemblement de personnes et de véhicules dont l’objectif est de réaliser des démonstrations de tuning et running
Lire la suite